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Marques déposées par Bule Création
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Le t-shirt Propre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le t-shirt Propre
Bule Création

Numéro de dépôt :
4550900
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
Le t-shirt Propre de Bule Création

Présentation de la marque Le t-shirt Propre

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par Bule Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le t-shirt Propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Bule Création domicilié(e) Le bourg - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULE CREATION, Madame Odile BURGUIERE domicilié(e) 37 Allée de l'Aveyron - 12850 - STE RADEGONDE - France.

La marque Le t-shirt Propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le t-shirt Propre arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

Bule Création a également déposé les autres marques suivantes : le tshirt Propre , LTP , Propre , Le t-shirt Propre Made in France , P , PROPRE , Propre


Bule Création - Le bourg - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France


BULE CREATION, Madame Odile BURGUIERE - 37 Allée de l'Aveyron - 12850 - STE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 23 décembre 2019 - Rejet partiel n°776304 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport.